La loi ELAN rend obligatoire l’étude géotechnique préalable (de type G1) pour la vente de terrain situé dans une zone exposée au risque argileux. Cette étude doit être annexée à l’acte authentique pour que la vente puisse être effectuée.

Les missions de l’étude géotechnique G1 sont divisées en deux parties :

1. G1 ES (Étude de Site) :

• Recherche documentaire et investigations sur site/laboratoire.
• Détermination du contexte géologique, géotechnique et hydrogéologique du projet.

1. G1 PGC (Principes Généraux de Construction) :

• Établissement d’un premier modèle géotechnique basé sur les informations collectées.
• Recommandations générales pour l’adaptation au sol de l’ouvrage (terrassements, fondations, protection contre les eaux).

Ensuite, plusieurs autres missions géotechniques peuvent être menées selon les besoins du projet :

G2 : Étude de projet géotechnique

• G2 AVP (Avant-Projet) : Définition et comparaison des solutions de construction envisageables.
• G2 PRO (Projet) : Conception du projet avec des notes sur les quantités, délais, et coûts.
• G2 DCE/ACT : Assistance pour l’élaboration des lots de travaux géotechniques et sélection de l’entreprise.

G3 : Étude géotechnique d’exécution

• Comprends une phase d’étude et une phase de suivi, visant à réduire les risques géotechniques résiduels.

G4 : Suivi géotechnique d’exécution

• Supervision de l’exécution des ouvrages géotechniques, avec adaptation possible en fonction des observations.

G5 : Diagnostic géotechnique

• Évaluation des risques sur un ouvrage en désordre ou dans une zone à risque. Comprends des investigations pour connaître l’état des sols et déterminer l’origine des désordres.
• Diagnostic de pollution des sols : Évaluation de la pollution des sols selon des normes spécifiques.

Ces études et missions visent à assurer la sécurité et la durabilité des constructions en tenant compte des spécificités géotechniques du site.